Le site "lyan.tv" a été créé en mars 2021. À l'origine, nous sommes quatre volontaires en service civique à Unis-Cité Bordeaux dans la promotion 2020-2021 placés sous la responsabilité de Madame J.Bailly.
Ce site a pour but de vous faire partager un peu de notre expérience ainsi que de vous donner quelques conseils et activités "clef en main" pour vos missions dans les écoles.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différentes personnes intervenant dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires et créateurs : Madame L.Ticouzi, Monsieur A.Louis et Monsieur T.Muller
Responsables de publication : Madame V.Letailleur, Monsieur A.Louis et Monsieur T.Laroche
Administrateur web : Monsieur A.Louis
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site lyan.tv sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par notre équipe qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par notre équipe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site lyan.tv a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et services qu'il propose.
Notre équipe s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui leur fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site lyan.tv sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Madame L.Ticouzi et Monsieur T.Muller sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, les images, les logos, les icônes, les sons, les logiciels, etc ...
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de notre équipe.
Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Nous ne pourrons pas être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions sur le What's App ainsi que le Signal de groupe pour la promotion des volontaires 2020-2021 de Madame J.Bailly) sont à la disposition des utilisateurs. Notre équipe se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, notre équipe se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographique, etc ...).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site, peuvent êtres recueillis : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site lyan.tv, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause notre équipe ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site lyan.tv. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site lyan.tv n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site lyan.tv contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de notre équipe. Cependant, nous n’avons pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et nous n'assumererons en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non,
l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Un cookie : Un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site lyan.tv et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
À Monsieur A.Devaux pour la confection du menu burger.
À World Of Dreams Laetitia Ticouzi et Monsieur T.Muller pour la gestion du site (nom de domaine et hébergment par exemple).
À l'agence SubDelirium pour son aide à la rédaction des mentions légales ci-dessus.